Dividendes : de quoi s’agit-il et comment fonctionnent-ils ?
31 mai, 2024
8 min
Les dividendes sont une composante fondamentale du monde financier et une source importante de revenus pour ceux qui investissent en bourse. Les investisseurs choisissent souvent d’acheter une action en fonction de sa politique de redistribution des revenus.
Pour répondre succinctement à la question “Qu’est-ce qu’un dividende ? ‘, on peut dire qu’il s’agit d’une partie des bénéfices d’une entreprise qui est distribuée aux actionnaires en récompense de leur investissement.
Dans cet article, nous examinerons en détail les dividendes, leur fonctionnement et leurs implications fiscales. Enfin, nous comparerons ce type de redistribution avec les rachats d’actions, une pratique très similaire et de plus en plus populaire ces dernières années.
Qu’est-ce qu’un dividende ?
Les dividendes sont des paiements réguliers effectués par une entreprise à ses actionnaires, une manière de partager les bénéfices ou les gains générés.
Il existe différents types de dividendes :
- Liquidité : le montant des dividendes dépend de la valeur du sous-jacent monétaire. Si, par exemple, la valeur de l’action est de 1 € et que l’investisseur possède 100 actions, le total sera de 100 € ;
- Attribution d’actions gratuites : dans ce cas, les dividendes sont distribués sous forme d ’actions nouvelles de la société ;
- En actifs : cette forme de distribution est assez rare et consiste en d’autres types d’actifs appartenant à la société émettrice ;
La distribution des dividendes est déterminée par le conseil d’administration, l’organe exécutif chargé de la gestion d’une société anonyme, qui décide à la fois du montant total et des dates auxquelles les dividendes seront, comme on dit dans le jargon, versés.
Comment fonctionnent les dividendes ?
Pour comprendre ce que sont les dividendes, examinons leur fonctionnement, en commençant par un élément crucial : le moment où ils sont versés. En particulier, il est important de connaître les différences entre le moment où ils sont émis, payés et détachés ou distribués.
Date de la déclaration
La date de déclaration est celle à laquelle le conseil d’administration de l’entreprise annonce publiquement son intention d’émettre des dividendes. Le montant du dividende et les dates clés associées sont précisés lors de cette annonce.
Date de détachement du dividende
C’est l’un des principaux éléments qu’il faut connaître pour réclamer et comprendre les dividendes. La date ex-dividende est la date cruciale à laquelle un investisseur doit posséder les actions pour recevoir le dividende déclaré une fois qu’il a été émis.
Si un investisseur achète l’action après cette date, il n’aura pas droit à la redistribution de la valeur actuelle. Par exemple, si la date de détachement du dividende est le 10 juin, les investisseurs doivent acheter les actions avant le 9 juin pour recevoir le dividende. À partir du 10 juin, les actions sont considérées comme “ex-dividende”.
Date d’enregistrement
La date d’enregistrement est le moment où la société vérifie ses registres pour déterminer si les actionnaires ont le droit de recevoir le dividende. Elle suit la date ex-dividende et confirme qui possédait les actions à cette date.
Pour faire un parallèle avec les projets cryptographiques, la date d’enregistrement équivaut au moment où un instantané, un snapshot (ou capture d’écran), est pris, enregistrant tous les portefeuilles détenant cette crypto-monnaie, ou dans le cas présent, des actions, à un moment donné.
Dans l’exemple ci-dessus, si la date de détachement du dividende est le 10 juin, la date d’enregistrement peut être fixée au 11 juin. Ce délai permet à l’entreprise de mettre à jour ses registres et d’identifier les actionnaires légitimes.
Date de paiement
La date de paiement est le jour attendu par tous les investisseurs, c’est-à-dire le moment où cette distribution arrive effectivement dans les portefeuilles des actionnaires. Ce paiement peut être effectué par virement bancaire, en utilisant le compte-titres de la banque, ou par d’autres méthodes fournies par le courtier que vous utilisez.
Pour comprendre les dividendes, il est important de souligner que les entreprises ne sont pas obligées de les distribuer éternellement, même si elles l’ont fait dans le passé. La décision de distribuer des actions dépend à la fois de la capacité de l’entreprise à générer des bénéfices et de sa stratégie de croissance, qui peut évoluer au fil du temps. En période particulièrement difficile, une entreprise peut décider de réduire ou de suspendre les dividendes afin de préserver ses liquidités.
Les dividendes représentent une source de revenus passifs pour les investisseurs. Si les dividendes sont distribués en espèces, l’investisseur peut choisir de les réinvestir pour acheter des actions supplémentaires ou de conserver les actions qu’il reçoit pour augmenter ses positions.
Savoir ce que sont les dividendes et comment ils fonctionnent, c’est aussi connaître les risques associés à ces instruments. Par exemple, la distribution de capitaux importants peut ne pas être viable à long terme. Les investisseurs doivent donc évaluer soigneusement la durabilité du dividende en analysant notamment le taux de distribution, qui indique le pourcentage des bénéfices distribués aux actionnaires.
Impact fiscal des dividendes
Les dividendes ont des implications fiscales tant pour les entreprises que pour les investisseurs, en fonction du pays de résidence des deux parties. Les premières peuvent être soumises à une retenue à la source, un impôt prélevé par l’État où elles sont domiciliées, et les investisseurs peuvent également subir le même sort.
Toutefois, certains États peuvent avoir conclu des accords permettant aux actionnaires et aux sociétés de ne payer ces impôts qu’une seule fois. Les conventions dites de double imposition ou de lutte contre la double imposition permettent de récupérer une partie des impôts payés.
Pour bien comprendre ce que sont les dividendes, comment ils fonctionnent et comment ils sont traités fiscalement dans notre pays, il est utile de faire la distinction entre les participations qualifiées et les participations non qualifiées. Dans le premier cas, l’investisseur détient :
- plus de 2 % des droits de vote pouvant être exercés lors d’une assemblée générale ordinaire ou plus de 5 % du capital social d’une société cotée en bourse ;
- plus de 20 % des droits de vote exerçables à l’assemblée générale ordinaire ou plus de 25 % du capital social.
En revanche, si les droits de vote sont proportionnels aux actions détenues et que le capital social détenu est inférieur à ces seuils, la participation de l’actionnaire n’est pas qualifiée.
En tout état de cause, après l’introduction de la loi de finances 2018, cette distinction n’est pas pertinente pour les personnes physiques non inscrites à la TVA puisqu’une retenue à la source de 26% s’applique à tous. En revanche, elle l’est pour les autres types d’entités puisqu’elle entraîne des modifications du pourcentage appliqué à la base d’imposition des bénéficiaires de dividendes.
Si vous souhaitez approfondir cette question, vous pouvez consulter les articles 44 et 45 de la loi consolidée relative à l’impôt sur le revenu (TUIR). Attention toutefois, l’imposition des dividendes varie en fonction du pays de résidence, du pays de la société émettrice et des intermédiaires utilisés pour l’achat des actions.
Différence entre les dividendes et les rachats d’actions
En conclusion de cette étude approfondie, qui cherche à répondre de la manière la plus complète possible à la question : Qu’est-ce qu’un dividende et comment fonctionne-t-il ? On peut comparer leur émission à une pratique populaire dans le monde financier : le rachat d’actions ou “share buyback”, qui répond au même objectif : augmenter la valeur actionnariale.
Un rachat implique qu’une entreprise achète une partie des actions en circulation, réduisant ainsi le nombre d’actions disponibles sur le marché et augmentant de ce fait la valeur des actions restantes. Toutefois, la phrase ci-dessus contient une simplification, car il n’est pas certain que le prix augmentera à la suite du rachat. Une augmentation de la valeur perçue ne peut pas toujours influencer la relation entre l’offre et la demande.Cette pratique est devenue une constante pour de nombreuses entreprises depuis 2020. Pour celles du S&P 500, l’indice qui suit lesperformances des cinq cents entreprises les plus capitalisées aux États-Unis, le montant alloué aux rachats a dépassé le montant redistribué sous forme de dividendes.
En résumé, que sont les dividendes et comment fonctionnent-ils ? Il s’agit d’une forme de redistribution des bénéfices d’une entreprise aux actionnaires, en récompense du soutien qu’ils ont manifesté en investissant dans le capital.